La taxe carbone

Historique

• Sommet de Copenhague: un bilan décevant
  Publié le : 21/12/2009 21 décembre déc. 12 2009
  Collectivités / Environnement / Environnement
  Seule une déclaration de compromis sur le climat a été obtenue in extremis vendredi soir par les grandes puissance à Copenhague, où les chefs d'État de la planète ont dû jouer les prolongations.Un accord non contraignantAprès 10 jours de confusion, les deux derniers jours du sommet de Copenhague...
  Source : www.eurojuris.fr
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• Accord européen sur les bâtiments économiseurs d’énergie
  Publié le : 26/11/2009 26 novembre nov. 11 2009
  Collectivités / Environnement / Environnement
  En vertu d’un accord conclu le 17 nov. 2009, d’ici la fin de 2020, les États membres de l’UE devront s’assurer que tous les bâtiments nouvellement construits font preuve d’« une performance énergétique très élevée ».Performance énergétique des bâtimentsEn vertu d’un accord conclu, le 17 nov. 2009...
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• Le sommet de Copenhague de décembre 2009
  Publié le : 25/11/2009 25 novembre nov. 11 2009
  Collectivités / Environnement / Environnement
  Du 7 au 18 décembre 2009, se tiendra à Copenhague le Sommet de l’ONU sur le climat. Confrontés au péril climatique, les dirigeants du monde entier devront surmonter leurs divergences d’intérêts, afin de se rassembler autour d’un projet politique mondial.Lutter contre le réchauffement climatiqueRa...
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• La taxe carbone
  Publié le : 12/11/2009 12 novembre nov. 11 2009
  Collectivités / Environnement / Environnement
  BALTAZAR Marie-Christine Le but est de réduire la consommation des énergies émettrices de gaz à effet de serre, comme le CO2, responsables du réchauffement climatique.Le montant de la taxe carboneL'idée avait été proposée pendant la campagne présidentielle par Nicolas Hulot: taxer les comportemen...
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• Adoption définitive du Grenelle I
  Publié le : 04/08/2009 04 août août 08 2009
  Collectivités / Environnement / Environnement
  L'Assemblée nationale puis le Sénat ont définitivement adopté, jeudi 23 juillet 2009, le projet de loi qui transcrit les engagements pris par les acteurs du Grenelle.Le Grenelle ILe texte inscrit dans le droit français les grands objectifs environnementaux de la France en matière de transports, d...
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• Le nouveau régime d'enregistrement de certaines installations classées
  Publié le : 17/06/2009 17 juin juin 06 2009
  Collectivités / Environnement / Environnement
  Par ordonnance n° 2009-663 du 11 juin 2009, le Gouvernement a créé un régime d’autorisation simplifiée, dénommé “enregistrement”, qui constitue un régime intermédiaire entre les régimes d’autorisation et de déclaration.Enregistrement des installations classéesLe champ d’application de ce nouveau...
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