Actualités du cabinet
Prévention des risques routiers professionnels: thèmes IV, V, VI et VII
Auteur : IFL-AVOCATS
Publié le :
17/09/2008
17
septembre
sept.
09
2008
Source : www.eurojuris.frSont traités dans cette page les thèmes IV, V, VI et VII du Guide, à savoir les thèmes sur: le véhicule au service de l'entreprise, choix, assurance, entretien, contrôle, le cas particulier des VUL, la surcharge du véhicule, le téléphone et la conduiteL'utilisation du véhicule professionnel, les VUL, le téléphone au volantSommaire:Thème IV : Le... Lire la suite
Historique
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La caution ne peut se voir opposer le secret bancaire, par l'ONB
Publié le : 18/01/2009 18 janvier janv. 01 2009Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécuritéLa caution ou ses ayants droit sont en droit d’obtenir la communication par le banquier des documents concernant le débiteur principal nécessaires à l’administration de la preuve de l’existence et du montant de la créance.Cautionnement et secret bancaireDès lors qu’il appartient au banquier d’éta...Source : www.eurojuris.fr
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Le Guide de prévention des risques routiers professionnels
Publié le : 03/10/2008 03 octobre oct. 10 2008Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécurité
Plus de 54% des quelques 1000 accidents mortels au travail sont des accidents de la circulation dans le cadre des missions pour l’entreprise ou des trajets domicile-travail. LA PRÉVENTION DES RISQUES ROUTIERS PROFESSIONNELS Toute branche professionnelle confondue, les salariés sont donc tou...Source : www.eurojuris.fr -
Le Guide de prévention des risques routiers professionnels
Publié le : 03/10/2008 03 octobre oct. 10 2008Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécurité
Plus de 54% des quelques 1000 accidents mortels au travail sont des accidents de la circulation dans le cadre des missions pour l’entreprise ou des trajets domicile-travail.La prévention des risques routiers professionnelsToute branche professionnelle confondue, les salariés sont donc tout autant...Source : www.eurojuris.fr -
Prévention des risques routiers professionnels: thèmes VIII, IX et X
Publié le : 17/09/2008 17 septembre sept. 09 2008Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécuritéCette page traite des thèmes VIII, IX et X du guide sur la prévention des risques routiers professionnels, à savoir: la vitesse, les sanctions encourues par l'employeur et l'alcool et la drogue au volant.Excès de vitesse, alcool et drogue au volant: responsabilité de l'employeurSommaire: Thème VI...Source : www.eurojuris.fr
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Prévention des risques routiers professionnels: thèmes IV, V, VI et VII
Publié le : 17/09/2008 17 septembre sept. 09 2008Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécuritéSont traités dans cette page les thèmes IV, V, VI et VII du Guide, à savoir les thèmes sur: le véhicule au service de l'entreprise, choix, assurance, entretien, contrôle, le cas particulier des VUL, la surcharge du véhicule, le téléphone et la conduiteL'utilisation du véhicule professionnel, les...Source : www.eurojuris.fr
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Guide de prévention des risques routiers professionnels: thèmes I, II et III
Publié le : 17/09/2008 17 septembre sept. 09 2008Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécuritéSont traités dans cette page les 3 premiers thèmes du guide: les notions, les dépassements d'horaires par un salarié, le permis de conduire et le contrat de travail.L'accident de trajet, les dépassements d'horaires, le permis de conduireSommaire:Thème I: notions: l'accident de trajet Thème II : l...Source : www.eurojuris.fr