Redynamisation des centres-villes

Redynamisation des centres-villes

Auteur : DROUINEAU Thomas
Publié le : 02/05/2018 02 mai mai 05 2018
Source : www.eurojuris.fr
Dans le prolongement du précédent article sur les opérations de redynamisation des centres villes, il m'a semblé intéressant de porter à votre connaissance l'instruction mise en place le 16 avril 2018 par le Ministère de la Cohésion des Territoires. Une mission prospective sur la revitalisation commerciale des villes petites et moyennes a été... Lire la suite

Historique

  • Redynamisation des centres-villes
    Publié le : 02/05/2018 02 mai mai 05 2018
    Collectivités / Environnement / Environnement
    Redynamisation des centres-villes
    Dans le prolongement du précédent article sur les opérations de redynamisation des centres villes, il m'a semblé intéressant de porter à votre connaissance l'instruction mise en place le 16 avril 2018 par le Ministère de la Cohésion des Territoires. Une mission prospective sur la revitalisatio...
    Source : www.eurojuris.fr
  • Le renforcement de la politique de soutien aux énergies renouvelables
    Publié le : 25/04/2018 25 avril avr. 04 2018
    Collectivités / Environnement / Environnement
    Le renforcement de la politique de soutien aux énergies renouvelables
    Dans un rapport daté du 18 avril 2018, la Cour des comptes détaille les modalités de la politique de soutien au développement des énergies renouvelables. Elle estime qu’il est nécessaire, au regard du décalage persistant par rapport aux objectifs affichés de consolider cette politique.  La...
    Source : www.eurojuris.fr
  • Environnement : mise en ligne d'un site de consultation des projets soumis à étude d'impact
    Publié le : 12/04/2018 12 avril avr. 04 2018
    Collectivités / Environnement / Environnement
    Environnement : mise en ligne d'un site de consultation des projets soumis à étude d'impact
    Le Ministère de la transition écologique et solidaire a ouvert le 29 mars 2018 un nouveau site projets-environnement.gouv.fr. Ce site vise à informer le public sur les données environnementales et à simplifier les démarches des porteurs de projets déposant une étude d’impact. Il répond aux...
    Source : www.eurojuris.fr
  • Sécheresse : comment obtenir la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle ?
    Publié le : 09/04/2018 09 avril avr. 04 2018
    Collectivités / Environnement / Environnement
    Sécheresse : comment obtenir la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle ?
    Les épisodes de sécheresse qui ont récemment frappé notre pays ont impacté durablement un certain nombre de communes du territoire. Ces dernières, parfois, se sont vues opposer un refus de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle. Les conséquences d'une telle situation ne sont pas...
    Source : www.eurojuris.fr
  • Le Conseil d’Etat annule l’interdiction de la reproduction des dauphins en captivité
    Publié le : 30/01/2018 30 janvier janv. 01 2018
    Collectivités / Environnement / Environnement
    Le Conseil d’Etat annule l’interdiction de la reproduction des dauphins en captivité
    Dans une décision du 29 janvier 2018, le Conseil d’État annule un arrêté ministériel interdisant la reproduction des dauphins en captivité. Un arrêté du 3 mai 2017 fixe les caractéristiques générales et les règles de fonctionnement des établissements présentant au public des spécimens vivants...
    Source : www.eurojuris.fr
  • Drones : quelles sont les zones où la prise de vue est interdite ?
    Publié le : 20/11/2017 20 novembre nov. 11 2017
    Collectivités / Environnement / Environnement
    Drones : quelles sont les zones où la prise de vue est interdite ?
    Un arrêté du 27 octobre 2017 fixe la liste des zones interdites à la prise de vue aérienne par appareil photographique, cinématographique ou tout autre capteur. L'arrêté , publié au JO du 31 octobre, fixe une liste de 247 zones qui sont interdites de prises de vue aérienne en France. La dér...
    Source : www.eurojuris.fr
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