Prévention des risques routiers professionnels: thèmes IV, V, VI et VII
Auteur : IFL-AVOCATS
Publié le :
17/09/2008
17
septembre
sept.
09
2008
Source : www.eurojuris.frSont traités dans cette page les thèmes IV, V, VI et VII du Guide, à savoir les thèmes sur: le véhicule au service de l'entreprise, choix, assurance, entretien, contrôle, le cas particulier des VUL, la surcharge du véhicule, le téléphone et la conduiteL'utilisation du véhicule professionnel, les VUL, le téléphone au volantSommaire:Thème IV : Le... Lire la suite
Historique
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Le Guide de prévention des risques routiers professionnels
Publié le : 03/10/2008 03 octobre oct. 10 2008Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécurité
Plus de 54% des quelques 1000 accidents mortels au travail sont des accidents de la circulation dans le cadre des missions pour l’entreprise ou des trajets domicile-travail. LA PRÉVENTION DES RISQUES ROUTIERS PROFESSIONNELS Toute branche professionnelle confondue, les salariés sont donc tou...Source : www.eurojuris.fr -
Le Guide de prévention des risques routiers professionnels
Publié le : 03/10/2008 03 octobre oct. 10 2008Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécurité
Plus de 54% des quelques 1000 accidents mortels au travail sont des accidents de la circulation dans le cadre des missions pour l’entreprise ou des trajets domicile-travail.La prévention des risques routiers professionnelsToute branche professionnelle confondue, les salariés sont donc tout autant...Source : www.eurojuris.fr -
Prévention des risques routiers professionnels: thèmes VIII, IX et X
Publié le : 17/09/2008 17 septembre sept. 09 2008Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécuritéCette page traite des thèmes VIII, IX et X du guide sur la prévention des risques routiers professionnels, à savoir: la vitesse, les sanctions encourues par l'employeur et l'alcool et la drogue au volant.Excès de vitesse, alcool et drogue au volant: responsabilité de l'employeurSommaire: Thème VI...Source : www.eurojuris.fr
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Prévention des risques routiers professionnels: thèmes IV, V, VI et VII
Publié le : 17/09/2008 17 septembre sept. 09 2008Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécuritéSont traités dans cette page les thèmes IV, V, VI et VII du Guide, à savoir les thèmes sur: le véhicule au service de l'entreprise, choix, assurance, entretien, contrôle, le cas particulier des VUL, la surcharge du véhicule, le téléphone et la conduiteL'utilisation du véhicule professionnel, les...Source : www.eurojuris.fr
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Guide de prévention des risques routiers professionnels: thèmes I, II et III
Publié le : 17/09/2008 17 septembre sept. 09 2008Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécuritéSont traités dans cette page les 3 premiers thèmes du guide: les notions, les dépassements d'horaires par un salarié, le permis de conduire et le contrat de travail.L'accident de trajet, les dépassements d'horaires, le permis de conduireSommaire:Thème I: notions: l'accident de trajet Thème II : l...Source : www.eurojuris.fr
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Adoption du principe de pollueur-payeur
Publié le : 30/07/2008 30 juillet juil. 07 2008Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécurité
Le Parlement a définitivement adopté le projet de loi sur la responsabilité environnementale.La loi sur la responsabilité environnementaleLa loi sur la responsabilité environnementale vise à prévenir et réparer les dommages à la nature causés par un site ou une activité industriels.Introduit dans...Source : www.eurojuris.fr