Actualités du cabinet

Droit du marché viti-vinicole

Publié le : 09/07/2007 09 juillet juil. 07 2007
Source : www.eurojuris.fr
Vade-mecum pour les juristes et tous les intervenants de la filière. Seul ouvrage récent traitant de l'organisation des marchés(acteurs, qualité du vin, AO,droits de plantation...) et des opérations du marché(vente,étiquetage,marque,promotion,sûretés,fraudes...)DROIT DU MARCHE VITI-VINICOLE/Jean-Marc Bahans et Michel MenjucqTitre / Auteur(s):Dro... Lire la suite

Historique

  • Les allégations nutritionnelles et de santé portant sur les denrées alimentaires
    Publié le : 11/12/2007 11 décembre déc. 12 2007
    Particuliers / Consommation / Agroalimentaire
    Les crises alimentaires traversées par l’Europe à la fin des années 1990, ont conduit les dirigeants européens à s’interroger sur les conséquences de l’alimentation sur la santé publique.Cadre juridique du droit alimentaireI / CONTEXTE En 2000, dans son livre blanc sur la sécurité alimentaire, la...
    Source : www.eurojuris.fr
  • Pro et anti-OGM continuent de s'affronter
    Publié le : 13/08/2007 13 août août 08 2007
    Particuliers / Consommation / Agroalimentaire
    Environ 200 militants anti-OGM ont manifesté samedi dans la ville ariégeoise de Saverdun, à quelques centaines de mètres seulement d'agriculteurs réclamant le droit « au respect de leur profession, de leur travail, de leurs cultures ». Ambiance électrique entre les premiers, se défiant du côté pr...
    Source : www.eurojuris.fr
  • Droit du marché viti-vinicole
    Publié le : 09/07/2007 09 juillet juil. 07 2007
    Particuliers / Consommation / Agroalimentaire
    Vade-mecum pour les juristes et tous les intervenants de la filière. Seul ouvrage récent traitant de l'organisation des marchés(acteurs, qualité du vin, AO,droits de plantation...) et des opérations du marché(vente,étiquetage,marque,promotion,sûretés,fraudes...)DROIT DU MARCHE VITI-VINICOLE/Jean-...
    Source : www.eurojuris.fr
  • Les OGM et le droit
    Publié le : 28/02/2007 28 février févr. 02 2007
    Particuliers / Consommation / Agroalimentaire
    La question des OGM est délicate, car elle est à la croisée des débats sur la mondialisation, la notion de progrès, mais aussi le « principe de précaution ».Une question délicateLa question des OGM est délicate, car elle est à la croisée des débats sur la mondialisation, la notion de progrès, mai...
    Source : www.eurojuris.fr
  • Le contrôle de la traçabilité dans l'industrie agro-alimentaire
    Publié le : 01/03/2005 01 mars mars 03 2005
    Particuliers / Consommation / Agroalimentaire
    PrécisionsPoulets à la dioxine et autres vaches folles ont conduit les consommateurs à douter de la qualité sanitaire des aliments mis à leur disposition. Cette suspicion est sans doute excessive, car au-delà des crises à fortes résonances médiatiques, le progrès technique et scientifique a tout...
    Source : www.eurojuris.fr
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