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Dopage du cheval lors d'une course : qui est responsable ?

Dopage du cheval lors d'une course : qui est responsable ?

Auteur : BEUCHER Sophie
Publié le : 08/06/2018 08 juin juin 06 2018
Source : www.eurojuris.fr
Parce qu’il y va de la santé des chevaux et de la régularité des courses et donc de la sécurité des paris, les instances dirigeantes des courses en France, et notamment le Trot Français, sont de plus en plus vigilants quant à la lutte anti dopage.   Les dispositions précises et détaillées des articles 77 et 78 du code des courses au trot et la... Lire la suite

Historique

  • Dopage du cheval lors d'une course : qui est responsable ?
    Publié le : 08/06/2018 08 juin juin 06 2018
    Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécurité
    Dopage du cheval lors d'une course : qui est responsable ?
    Parce qu’il y va de la santé des chevaux et de la régularité des courses et donc de la sécurité des paris, les instances dirigeantes des courses en France, et notamment le Trot Français, sont de plus en plus vigilants quant à la lutte anti dopage.   Les dispositions précises et détaillées des a...
    Source : www.eurojuris.fr
  • Données personnelles : votre entreprise respecte t-elle les obligations du RGPD ?
    Publié le : 03/05/2018 03 mai mai 05 2018
    Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécurité
    Le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) vise à renforcer l’encadrement de la circulation et le traitement des données à caractère personnel des personnes physiques. Il sera applicable à partir du 25 mai 2018. Mon entreprise est-elle concernée ? Que dois-je faire pour me m...
    Source : www.eurojuris.fr
  • ​Caution : prise en compte des biens communs dans l'appréciation de la disproportion
    Publié le : 18/01/2018 18 janvier janv. 01 2018
    Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécurité
    ​Caution : prise en compte des biens communs dans l'appréciation de la disproportion
    C’est un arrêt intéressant que vient de rendre la Chambre Commerciale de la Cour de cassation le 15 novembre 2017 (pourvoi n°16-10.504) sur la notion de disproportion manifeste de l’engagement de la caution. En l’espèce, une personne physique s’est portée caution solidaire envers une société,...
    Source : www.eurojuris.fr
  • L’avocat et la révolution intellectuelle
    Publié le : 15/01/2018 15 janvier janv. 01 2018
    Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécurité
    L’avocat et la révolution intellectuelle
    La « révolution industrielle » peut être définie comme "le processus historique du XIXe siècle qui fait basculer - de manière plus ou moins rapide selon les pays et les régions - une société à dominante agraire et artisanale vers une société commerciale et industrielle" selon Wikipedia. Serions-n...
    Source : www.eurojuris.fr
  • RGPD : Quelles obligations pour les entreprises ?
    Publié le : 03/01/2018 03 janvier janv. 01 2018
    Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécurité
    RGPD : Quelles obligations pour les entreprises ?
    Le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) sera applicable à compter du 25 mai 2018 et vise à renforcer l’encadrement de la circulation et le traitement des données à caractère personnel des personnes physiques. Le RGPD a deux objectifs principaux : d’une part renforcer le droit...
    Source : www.eurojuris.fr
  • Beaujolais nouveau : le siroter au bureau, c’est permis ?
    Publié le : 15/11/2017 15 novembre nov. 11 2017
    Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécurité
    Beaujolais nouveau : le siroter au bureau, c’est permis ?
    Le traditionnel (jeune) vin rouge de l’automne fait son grand retour ce jeudi 16 novembre. Certaines entreprises choisissent de le célébrer avec les salariés : mais quelle est la législation en la matière ? Décryptage avec Caroline Horny, avocate spécialisée en droit du travail, pour capital.fr....
    Source : www.eurojuris.fr
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