Guide de prévention des risques routiers professionnels: thèmes I, II et III

Auteur : IFL-AVOCATS
Publié le : 17/09/2008 17 septembre sept. 09 2008
Source : www.eurojuris.fr
Sont traités dans cette page les 3 premiers thèmes du guide: les notions, les dépassements d'horaires par un salarié, le permis de conduire et le contrat de travail.L'accident de trajet, les dépassements d'horaires, le permis de conduireSommaire:Thème I: notions: l'accident de trajet Thème II : les dépassements d’horaires par un salariéThème III... Lire la suite

Historique

  • Le rapport de la Cour des comptes sur la sécurité sociale
    Publié le : 17/09/2008 17 septembre sept. 09 2008
    Collectivités / Finances locales / Fiscalité/ Gestion de fait/ Chambre des Comptes
    La Cour des comptes a rendu public le 10 septembre 2008 son rapport annuel sur la sécurité sociale: il faut augmenter les ressources et réduire les dépenses pour se rapprocher au plus vite de l’équilibre .Redresser les comptes de la sécurité socialeLa Cour des comptes "insiste sur l'urgence d'ado...
    Source : www.eurojuris.fr
  • Prévention des risques routiers professionnels: thèmes VIII, IX et X
    Publié le : 17/09/2008 17 septembre sept. 09 2008
    Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécurité
    Cette page traite des thèmes VIII, IX et X du guide sur la prévention des risques routiers professionnels, à savoir: la vitesse, les sanctions encourues par l'employeur et l'alcool et la drogue au volant.Excès de vitesse, alcool et drogue au volant: responsabilité de l'employeurSommaire: Thème VI...
    Source : www.eurojuris.fr
  • Prévention des risques routiers professionnels: thèmes IV, V, VI et VII
    Publié le : 17/09/2008 17 septembre sept. 09 2008
    Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécurité
    Sont traités dans cette page les thèmes IV, V, VI et VII du Guide, à savoir les thèmes sur: le véhicule au service de l'entreprise, choix, assurance, entretien, contrôle, le cas particulier des VUL, la surcharge du véhicule, le téléphone et la conduiteL'utilisation du véhicule professionnel, les...
    Source : www.eurojuris.fr
  • Guide de prévention des risques routiers professionnels: thèmes I, II et III
    Publié le : 17/09/2008 17 septembre sept. 09 2008
    Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécurité
    Sont traités dans cette page les 3 premiers thèmes du guide: les notions, les dépassements d'horaires par un salarié, le permis de conduire et le contrat de travail.L'accident de trajet, les dépassements d'horaires, le permis de conduireSommaire:Thème I: notions: l'accident de trajet Thème II : l...
    Source : www.eurojuris.fr
  • Un minimum retraite pour les agriculteurs
    Publié le : 12/09/2008 12 septembre sept. 09 2008
    Particuliers / Emploi / Retraite / Epargne salariale
    François Fillon a annoncé une revalorisation des petites pensions des agriculteurs avec l'instauration d'un minimum retraite.Le régime de retraite des agriculteursLe minimum retraite sera calculé sur la base du minimum vieillesse du régime général, correspondant à 633 euros pour 37 ans et demi de...
    Source : www.eurojuris.fr
  • Le fichier Edvige: recul du Gouvernement sur certains points?
    Publié le : 10/09/2008 10 septembre sept. 09 2008
    Particuliers / Famille / Mariage / PACS / Concubinage / Vie civile
    Face à la mobilisation grandissante des opposants au fichier Edvige, le gouvernement s’est réuni pour se concerter sur le sujet.Le fichage des mineurs et des personnes publiquesLe fichier EDVIGE (Exploitation documentaire et valorisation de l'information générale) mobilise l’opposition et les syn...
    Source : www.eurojuris.fr
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