Michel Rocard membre du Comité sur le métier d'enseignant

Publié le : 29/08/2007 29 août août 08 2007
Source : www.eurojuris.fr
L’ancien Premier ministre socialiste Michel Rocard a accepté de siéger au sein d’une commission de réflexion créée par le ministère de l'éducation afin de réfléchir à la revalorisation du métier d'enseignant. Xavier Darcos a précisé que cette commission sera placée sous sa « haute autorité », mais qu'elle sera présidée par le conseiller d'Etat M... Lire la suite

Historique

  • Mesures d'exécution disproportionnées
    Publié le : 20/09/2007 20 septembre sept. 09 2007
    Particuliers / Patrimoine / Immobilier / Logement
    La Cour de Cassation par arrêt de la 2ème Chambre Civile le 10 mai 2007 a reproché à une Cour d'Appel de ne pas avoir recherché si la saisie vente d'un immeuble à la requête des Syndicats des Copropriétaires pour le paiement des charges était bien proportionnée au montant de la dette alors que de...
    Source : www.eurojuris.fr
  • Déchets et dépôts sauvages : les modes d'action du maire
    Publié le : 20/09/2007 20 septembre sept. 09 2007
    Collectivités / Environnement / Environnement
    Il n’est pas rare que dans les collectivités petites et grandes, les maires soient confrontés à des dépôts sauvages de déchets et ordures diverses. Les propriétaires des terrains ou les anciens exploitants des installations qui y étaient installés ne sont pas pressés, le plus souvent, de procéder...
    Source : www.eurojuris.fr
  • Faillite : la revendication du vin
    Publié le : 20/09/2007 20 septembre sept. 09 2007
    Actualités du cabinet
    Entreprises / Contentieux / Entreprises en difficultés / procédures collectives
    Partons de l’exemple suivant : un viticulteur adhère à une cave coopérative et en application des statuts de cette coopérative, il apporte, au moment des vendages, l’ensemble des raisins qui constitue sa production annuelle. Quelques semaines plus tard, la Cave Coopérative se trouve en faillite,...
  • Droit de préemption de la SAFER sur les bâtiments agricoles
    Publié le : 20/09/2007 20 septembre sept. 09 2007
    Actualités du cabinet
    Collectivités / Urbanisme / Ouvrages et travaux publics/Construction
    Aux termes des dispositions de l’article L 143-1 du Code rural, le droit de préemption de la SAFER porte sur les fonds agricoles ou les terrains à vocation agricole. Toujours selon cet article, ce droit de préemption peut également être exercé sur des bâtiments d’habitation faisant partie d’une e...
  • L'université d'été du Medef est ouverte
    Publié le : 29/08/2007 29 août août 08 2007
    Entreprises / Gestion de l'entreprise / Communication et vie sociale
    La présidente du Medef Laurence Parisot a ouvert mercredi l'université d'été du Medef à Jouy-en-Josas, dans les Yvelines, aux côtés d’Alpha Oumar Konaré, président de la Commission de l'union africaine, qui n’a pas manqué de saluer « ceux qui font gagner la France ».« Aux côtés de ceux qui font g...
    Source : www.eurojuris.fr
  • Michel Rocard membre du Comité sur le métier d'enseignant
    Publié le : 29/08/2007 29 août août 08 2007
    Collectivités / Services publics / Fonction publique / Personnel administratif
    L’ancien Premier ministre socialiste Michel Rocard a accepté de siéger au sein d’une commission de réflexion créée par le ministère de l'éducation afin de réfléchir à la revalorisation du métier d'enseignant. Xavier Darcos a précisé que cette commission sera placée sous sa « haute autorité », mai...
    Source : www.eurojuris.fr
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