Filiation Légitime

Historique

• La Certification
  Publié le : 09/10/2004 09 octobre oct. 10 2004
  Entreprises / Vie de l'entreprise / Création de l'entreprise
  qualité – ISO – CERTIFICATION – sont des mots bien compliqués pour ce qui n’est finalement que l’organisation d’un cabinet d’avocats dans le but de satisfaire les besoins de ses clients.Qualité- ISO - CertificationQualité – ISO – CERTIFICATION – sont des mots bien compliqués pour ce qui n’est fin...
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• Tout est médicament !
  Publié le : 16/08/2004 16 août août 08 2004
  Particuliers / Santé / Protection sociale
  La définition légale du médicament et ses interprétations jurisprudentielles sont le reflet de tout notre droit actuel qui n’est plus, longtemps un droit qui préfigure la société de demain mais un droit qui répond à différents intérêts présents.PrécisionsLa définition légale du médicament et ses...
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• Fonctions et responsabilités de l'agriculteur
  Publié le : 01/08/2004 01 août août 08 2004
  Entreprises / Ressources humaines / Salaires et avantages
  La France, comme tous les pays d'Europe, peut-être comme tous les pays du monde, a connu pendant des siècles une activité humaine essentiellement consacrée, pour ne pas dire exclusivement consacrée, à la production agricole, afin de satisfaire les besoins alimentaires des populations.Essai de tit...
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• Sécurité dans l'entreprise et protection de l'environnement
  Publié le : 01/07/2004 01 juillet juil. 07 2004
  Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécurité
  Les thèmes de l’entreprise et de la protection de l’environnement sont intimement liés puisque c’est l’essor de l’industrie qui a entraîné l’apparition des premières normes de protection de l’environnement.Deux thèmes intimement liésLes thèmes de l’entreprise et de la protection de l’environnemen...
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• Filiation Légitime
  Publié le : 01/07/2002 01 juillet juil. 07 2002
  Particuliers / Famille / Enfants
  Un droit international privé tout entier tourné vers la légitimitéLa filiation légitimeUn droit international privé tout entier tourné vers la légitimité Reconnaissance d’un jugement étranger en matière d’état et de capacité (non) / Convention franco-marocaine du 5 octobre 1957 / Contrariété à l’...
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• L'urbanisme à l'épreuve de la solidarité
  Publié le : 05/04/2001 05 avril avr. 04 2001
  Collectivités / Urbanisme / Permis de construire/ Documents d'urbanisme
  Coup d'oeil sur la loi S.R.U. du 13 décembre 2000 "Solidarité et renouvellement urbain".IntroductionLa Loi du 13 décembre 2000 est une loi "interventionniste", résolument déterminée à imposer une certaine politique de l'urbanisation et du droit immobilier en général, tentaculaire par la multiplic...
  Source : www.eurojuris.fr
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